OUT
Header image
Retour à l'accueil


Mentions légales
En application de la loi informatique et libertés 6 janvier 1978





VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courriel dans l'onglet contact, si vous êtes client, vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans votre tableau de bord. En vous inscrivant à notre Newsletter, vous recevrez uniquement des offres commerciales de notre part. Nous n'avons pas l'intention de céder ou de vendre votre adresse email à un tiers ou une société.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les données, de quelque nature qu'elles soient, telles que les textes, graphismes, logos, photos des articles, images, figurant sur le site sont "forcéments" protégées par des droits d'auteur. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation faite pour un usage privé par le personnel de l'utilisateur, et la reproduction (téléchargement, impression…) pour un usage strictement privé, sont autorisées.
A défaut d'autorisation préalable, communiquée par écrit à Mr Pierre C, via le formulaire contact de ce Site Internet. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE & DIRECTEUR DE PUBLICATION

Site édité par : AMERODE SYSTEME (France)
N° SIREN 751769068 N° SIRET 75176906800014 APE 6201Z

Directeur de publication : Pierre C0LAS

HÉBERGEMENT DU SITE    http://www.mtb-art.fr

OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
   













MTB ART      Emmanuelle Temimi-Blanc ( Lyon, Le Puy-en-Velay )   Espace Membre | Mentions légales | Règles d'utilisation des cookies |
Mentions légales

AMERODE Système        Agence Web Com
 Copyright © 2012 - 2021 - AMERODE Systeme - FR -